DYNAMISCHE STEUERUNG DER ADC-AUFLÖSUNG

Brevet européen · EP3613146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613146
Numéro de demande
EP18791019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H03M 1/00 (2006.01)
H03M 1/12 (2006.01)
H03M 1/46 (2006.01)
Priorité
US 201715495572 24.04.2017
Demande PCT
PCT/CN2018/082765 12.04.2018
Publication PCT
WO2018/196620 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

LACROIX, Marc-Andre

Ottawa, Ontario K0A 1L0, CA

LEBEDEV, Semyon

Ottawa, Ontario K2M 1Y9, CA

WONG, Henry

Ottawa, Ontario K2E 0A4, CA

TONIETTO, Davide

Ottawa, Ontario K1Y 0J5, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.