SYSTEM ZUR RAUSCHDETEKTION

Brevet européen · EP3613215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613215
Numéro de demande
EP18724327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04Q 9/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700042380 18.04.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/052682 18.04.2018
Publication PCT
WO2018/193388 25.10.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Horus S.r.l.

Corso Barolo 47, 12051 Alba (CN), IT

Inventeur

CAREGLIO, Giovanni

12051 Alba (CN), IT

BERTAINA, Norberto

12051 Alba (CN), IT

FERRETTI, Roberto

12051 Alba (CN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.