EVALUIERUNGSGERÄT, EVALUIERUNGSVERFAHREN UND EVALUIERUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP3613334 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3613334
- Numéro de demande
- EP18805965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 3/113 (2006.01)A61B 10/00 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)A61B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017100871 22.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/012230 26.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/216347 29.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
SHUDO, Katsuyuki
Yokohama-shi Kanagawa 221-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.