VERDAMPFER
Brevet européen · EP3613453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3613453
- Numéro de demande
- EP19200710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2014
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 25 févr. 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)A24F 40/90 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)
- Priorité
- US 201361903344 P 12.11.2013US 201461937851 P 10.02.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
3 entrées antérieures
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 23 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.11.2021
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
Miami, FL Florida 33137, US
El Dorado, CA California 95623, US
Miami, FL Florida 33137, US
Frisco, TX Texas 75034, US
Miami, FL Florida 33131, US
Miami, FL Florida 33137, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.