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Brevet européen · EP3613488 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613488
Numéro de demande
EP19202129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2012
Publié
26 févr. 2020
Délivré
6 janv. 2021
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B01D 21/24 (2006.01)
E03F 5/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 27 août 2024

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kessel AG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne → KESSEL SE + Co. KG, Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 27.08.2024

  4. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  7. 23 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 23.01.2021

  8. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Kessel SE + Co. KG

KESSEL SE + Co. KG

Bahnhofstrasse 31, 85101 Lenting, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Kessel, Bernhard

85101 Lenting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.