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Brevet européen · EP3613923 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613923
Numéro de demande
EP19200758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2017
Publié
26 févr. 2020
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
B65B 13/28 (2006.01)
Priorité
JP 2016257454 29.12.2016
Divisionnaire de
EP17208783
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Inventeur

    Inventeur
    Itagaki, Osamu, MAX CO., LTD., 6-6, Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo, Tokyo 103-8502, Japon, Nagaoka, Takahiro, MAX CO., LTD., 6-6, Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo, Tokyo 103-8502, Japon → Itagaki, Osamu, MAX CO., LTD., 6-6, Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, Japon, Nagaoka, Takahiro, MAX CO., LTD., 6-6, Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, Japon

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

Max Co., Ltd.

6-6 Nihonbashi hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Inventeur

Itagaki, Osamu

Tokyo 103-8502, JP

Nagaoka, Takahiro

Tokyo 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.