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Brevet européen · EP3613945 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613945
Numéro de demande
EP19193092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2019
Publié
26 févr. 2020
Délivré
1 déc. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01C 21/10 (2006.01)
F04C 18/344 (2006.01)
F04C 27/00 (2006.01)
F04C 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018157021 24.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Tatsuno Corporation

2-6, Mita 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-0073, JP

Inventeur

KOKURA, Naohiro

Tokyo, 108-0073, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.