ABLENKDICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3613976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3613976
Numéro de demande
EP19191905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2019
Publié
26 févr. 2020
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F02K 1/80 (2006.01)
F02K 1/82 (2006.01)
Priorité
US 201816109251 22.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce North American Technologies, Inc.

2059 S. Tibbs Avenue, Indianapolis, IN 46241, US

Inventeur

Smallwood, Michel S.

Greenwood, IN Indiana 46143, US

Herbertz, Mark A.

Bloomington, IN Indiana 47401, US

Froemming, Kenneth W.

Carmel, IN Indiana 46033, US

Petty, Jack D.

Indianapolis, IN Indiana 46259, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.