REIBUNGSKUPPLUNG
Brevet européen · EP3614007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3614007
- Numéro de demande
- EP18788211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16D 13/52 (2006.01)F16D 43/206 (2006.01)F16D 7/02 (2006.01)F16D 7/08 (2006.01)F16D 13/56 (2006.01)F16D 43/21 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017081881 18.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/015951 18.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/194078 25.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 8 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
Kiryu-shi Gunma 376-0011, JP
Kiryu-shi Gunma 376-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.