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Brevet européen · EP3614021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3614021
Numéro de demande
EP18787141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
31 juil. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/36 (2006.01)
F16D 41/20 (2006.01)
F16F 1/06 (2006.01)
F16F 15/121 (2006.01)
Priorité
JP 2017082495 19.04.2017
JP 2018070956 02.04.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/015921 17.04.2018
Publication PCT
WO2018/194075 25.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 31 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

1-21 Hamazoe-dori 4-chome Nagata-ku, Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Inventeur

SHIMAMURA, Hayato

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

MORIMOTO, Takashi

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

IMAI, Katsuya

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

DAN, Ryosuke

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.