DOPPELROHRWÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3614074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3614074
Numéro de demande
EP19185609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2019
Publié
26 févr. 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 40/00 (2006.01)
F28D 7/06 (2006.01)
F28F 1/42 (2006.01)
Priorité
JP 2018136713 20.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai, Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

HAYASHI, Naoto

SAITAMA, 360-0193, JP

ONODERA, Mutsuhiro

SAITAMA, 360-0193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.