KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3614080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3614080
- Numéro de demande
- EP18805684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 21/04 (2006.01)F25D 23/02 (2006.01)F25D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017102872 24.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017859 09.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/216463 29.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
YOSHIOKA, Jun
Ehime 791-0395, JP
OKADA, Tadashi
Ehime 791-0395, JP
TOYOOKA, Takashi
Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.