KÜHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3614080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3614080
Numéro de demande
EP18805684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2018
Publié
26 févr. 2020
Délivré
24 nov. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 21/04 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
F25D 19/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017102872 24.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/017859 09.05.2018
Publication PCT
WO2018/216463 29.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  3. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

YOSHIOKA, Jun

Ehime 791-0395, JP

OKADA, Tadashi

Ehime 791-0395, JP

TOYOOKA, Takashi

Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.