AUTHENTIFICATION PAR INDICE OPTIQUE
Brevet européen · EP3614305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3614305
- Numéro de demande
- EP19306020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/04 (2006.01)G06V 40/12 (2022.01)
- Priorité
- FR 1857547 20.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
THIEBOT, Alain
92400 COURBEVOIE, FR
FOURRE, Joël-Yann
92400 COURBEVOIE, FR
POUET, Marina
92400 COURBEVOIE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.