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Brevet européen · EP3614352 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3614352
Numéro de demande
EP19191915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2019
Publié
26 févr. 2020
Délivré
8 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
14 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
G08B 17/117 (2006.01)
H01J 49/00 (2006.01)
G01N 21/53 (2006.01)
G08B 17/103 (2006.01)
Priorité
US 201862720455 P 21.08.2018
US 201916530524 02.08.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 3 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  5. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

HOUCK, William D.

Santa Rosa, CA California 95404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.