MODULARE KLAVIERTASTATUR
Brevet européen · EP3614371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3614371
- Numéro de demande
- EP17777609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G10H 1/34 (2006.01)G10H 1/00 (2006.01)G10H 1/055 (2006.01)
- Priorité
- ES 201700374 U 20.04.2017
- Demande PCT
- PCT/ES2017/070383 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/193140 25.10.2018
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 21 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SANZ ARAPILES, Jesús Pedro
08302 Mataró (Barcelona), ES
BERGADA BOMBI, Josep
08302 Mataró (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.