DYNAMO-ELEKTRISCHE MASCHINE
Brevet européen · EP3614542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3614542
- Numéro de demande
- EP18788538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02K 19/12 (2006.01)H02K 3/04 (2006.01)H02K 21/04 (2006.01)H02K 19/10 (2006.01)H02K 21/44 (2006.01)H02K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017084804 21.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/015419 12.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/193969 25.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ASANO, Yoshinari
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KONDOU, Toshinari
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
SANGA, Yoshihito
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KOSAKA, Takashi
Nagoya-shi, Aichi 466-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.