ELEKTRONISCHE VENTILVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3614562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3614562
- Numéro de demande
- EP18190669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2018
- Publié
- 26 févr. 2020
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H03K 17/10 (2006.01)H03K 17/082 (2006.01)H02H 3/05 (2006.01)H02H 7/26 (2006.01)H02J 3/36 (2026.01)H02J 1/00 (2026.01)H02M 3/155 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
BARKER, Carl D.
Stafford, Staffordshire ST16 1WS, GB
DAVIDSON, Colin Charnock
Stafford, Staffordshire ST16 1WS, GB
OUTRAM, John Lewis
Stafford, Staffordshire ST16 1WS, GB
STOTT, Timothy James
Stoke-on-Trent, Staffordshire ST7 8JH, GB
WHITEHOUSE, Robert Stephen
Stafford, Staffordshire ST16 1WS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.