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Brevet européen · EP3614831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3614831
Numéro de demande
EP18791404
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 23/083 (2006.01)
A01G 23/095 (2006.01)
B27B 25/02 (2006.01)
Priorité
SE 1750516 28.04.2017
Demande PCT
PCT/SE2018/050397 19.04.2018
Publication PCT
WO2018/199833 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Komatsu Forest AB

P.O. Box 7124, 907 04 Umeå, SE

Inventeur

LINDBLOM, Anders

905 83 Umeå, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.