INHALATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3615111 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615111
- Numéro de demande
- EP18718869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- EP 17168869 28.04.2017US 201762491965 P 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061056 30.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/197730 01.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 4 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 04.09.2026
- 21 mai 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel → Synergy IP Group AG, Unterer Rheinweg 50, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 30 juil. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- Softhale NV, Agoralaan Building Abis, 3590 Diepenbeek, Belgique → invoX Belgium NV, Agoralaan Building Abis, 3590 Diepenbeek, Belgique
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 29 avr. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, 4051 Basel → Synergy IP Group AG, Leonhardsgraben 52, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
4 entrées antérieures
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 4 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pharma Patents International AG, Leonhardsgraben 52, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
50933 Köln, DE
45527 Hattingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.