EINSTÜCKIGER KÖRPERSCHWENKHEBEL
Brevet européen · EP3615242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615242
- Numéro de demande
- EP18791254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 20 mars 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 22/28 (2006.01)B21J 9/18 (2006.01)B30B 1/06 (2006.01)B30B 1/14 (2006.01)B30B 15/00 (2006.01)B30B 1/26 (2006.01)F16C 11/02 (2006.01)F16C 11/04 (2006.01)F16C 23/10 (2006.01)B21D 51/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201715496136 25.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/027485 13.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/200217 01.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
CLEVELAND, Alan W.
Firestone, Colorado 80504, US
SCHOLEY, Ian K.
Lone Tree, Colorado 80124, US
FLEISCHER, Karl S.
Denver, Colorado 80219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.