SCHLEIFMASCHINE
Brevet européen · EP3615271 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615271
- Numéro de demande
- EP18727062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 28 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B24B 41/06 (2012.01)B24B 3/00 (2006.01)B23Q 3/04 (2006.01)B23Q 1/52 (2006.01)B23Q 5/52 (2006.01)B23Q 16/00 (2006.01)B24B 51/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201700046674 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IT2018/050078 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/198151 01.11.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
SAGGIN, Stefano
36015 Schio, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.