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Brevet européen · EP3615339 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615339
- Numéro de demande
- EP18724072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/085 (2006.01)
- Priorité
- GB 201706562 25.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/029369 25.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/200678 01.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
SMITH, Robert
Northants Northants NN14 4RF, GB
OMER, Salhadin
Cambridge Cambridgeshire CB5 BLU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.