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Brevet européen · EP3615339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615339
Numéro de demande
EP18724072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
12 janv. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/085 (2006.01)
Priorité
GB 201706562 25.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/029369 25.04.2018
Publication PCT
WO2018/200678 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 23 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 12 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

Parties

Inventeur

SMITH, Robert

Northants Northants NN14 4RF, GB

OMER, Salhadin

Cambridge Cambridgeshire CB5 BLU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.