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Brevet européen · EP3615345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615345
Numéro de demande
EP17780050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2017
Publié
4 mars 2020
Délivré
13 juil. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 3/00 (2006.01)
A63F 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/074333 26.09.2017
Publication PCT
WO2019/063057 04.04.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  2. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Inventeur

ATZMON, Yavin

76101 Ness Ziona, IL

TZOMIK, Inna

76101 Ness Ziona, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.