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Brevet européen · EP3615458 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615458
Numéro de demande
EP18721309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
26 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B65G 1/08 (2006.01)
B65G 47/57 (2006.01)
Priorité
DE 202017102428 U 25.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/060287 23.04.2018
Publication PCT
WO2018/197384 01.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 20 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.05.2025

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

KUKA Systems GmbH

Blücherstraße 144, 86165 Augsburg, DE

Inventeur

BROCKHOFF, Per-Olaf

86316 Friedberg, DE

SONNTAG, Toni

86159 Augsburg, DE

LAUTER, Simon

86415 Mering, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.