VITRAGE COLORE ET SON PROCEDE D'OBTENTION

Brevet européen · EP3615485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615485
Numéro de demande
EP18726523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C03C 17/00 (2006.01)
C23C 14/06 (2006.01)
C23C 14/24 (2006.01)
C23C 14/34 (2006.01)
C23C 14/35 (2006.01)
C03C 17/34 (2006.01)
Priorité
FR 1753796 28.04.2017
Demande PCT
PCT/FR2018/051075 27.04.2018
Publication PCT
WO2018/197821 01.11.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 18 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 18.08.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MAGDENKO-SAVOUREY, Liubov

78180 Montigny Le Bretonneux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.