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Brevet européen · EP3615536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615536
Numéro de demande
EP18721752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
29 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
C07D 487/22 (2006.01)
A61P 7/00 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
Priorité
EP 17305480 28.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/060963 27.04.2018
Publication PCT
WO2018/197705 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  4. 11 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.07.2024

  5. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Titulaire

Prieur, Benoit

75005 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

PRIEUR, Benoit

91300 Massy, FR

HUBER, Gaspard

91300 Massy, FR

HECK, Marie-Pierre

78180 Montigny le Bretonneux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.