FENSTER UND/ODER TÜRBESCHLAG

Brevet européen · EP3615749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615749
Numéro de demande
EP18713580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
21 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
14 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 13/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017109289 28.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056611 15.03.2018
Publication PCT
WO2018/197104 01.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  6. 9 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.09.2021

  7. 21 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

Parties

Inventeur

ZEUS, Christian Josef Stephan

39020 Stilfs (BZ), IT

ALBER, Helmut

39028 Schlanders, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.