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Brevet européen · EP3615777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615777
- Numéro de demande
- EP18729075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 19 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F01N 3/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017111619 29.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/064065 29.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/219947 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 19 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
Parties
Inventeur
FR-67640 Fegersheim, FR
68140 Luttenbach, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.