HOLZSCHRAUBE
Brevet européen · EP3615818 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615818
- Numéro de demande
- EP18718089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 16 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 80042018 25.04.2017
- Demande PCT
- PCT/AT2018/060071 03.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/195571 01.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 24 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 16 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.06.2021
Parties
Inventeur
8042 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.