LUFTBEHANDLUNGSSYSTEM MIT TEILWEISE ODER KOMPLETT INDIREKTER WÄRMEPUMPE UND VERFAHREN ZUR VERRINGERUNG DES ABFALLS DER VERSORGUNGSLUFTTEMPERATUR IM ABTAUMODUS
Brevet européen · EP3615868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615868
- Numéro de demande
- EP18790317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 12/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F24D 19/00 (2006.01)F25B 41/00 (2021.01)F25B 47/02 (2006.01)F24D 11/02 (2006.01)F25B 41/40 (2021.01)
- Priorité
- SE 1750517 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/SE2018/050413 23.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/199835 01.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
STAMENKOVIC, Dusan
554 64 Jönköping, SE
KRONSTRÖM, Urban
573 39 Tranås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.