EINGEBETTETER PHOTONISCHER REFERENZSENSOR
Brevet européen · EP3615917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3615917
- Numéro de demande
- EP18720269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 21/27 (2006.01)A61B 5/1459 (2006.01)G01N 21/552 (2014.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- EP 17168877 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061006 30.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/197722 01.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
VAN SCHUYLENBERGH, Koenraad
2290 Vorselaar, BE
ORDONEZ ORELLANA, Juan, Sebastian
9000 Gent, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.