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Brevet européen · EP3615996 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3615996
Numéro de demande
EP18722803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G02F 1/225 (2006.01)
Priorité
US 201715582050 28.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/027239 12.04.2018
Publication PCT
WO2018/200210 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Ciena Corporation, 7035 Ridge Road, Hanover, MD 21076-1426, Etats-Unis d'Amérique → Ciena Corporation, 8150 Maple Lawn Boulevard, Suite 300, Fulton, MD 20759, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Ciena Corporation

8150 Maple Lawn Boulevard, Suite 300, Fulton, MD 20759, US

Inventeur

LATRASSE, Christine

Quebec, Quebec G1P 4S8, CA

PAINCHAUD, Yves

Quebec, Quebec G1P 4S8, CA

POULIN, Michel

Quebec, Quebec G1P 4S8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.