PROCÉDÉ D'IDENTIFICATION D'UNE PIÈCE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP3616169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616169
- Numéro de demande
- EP18721491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G07D 7/2033 (2016.01)
- Priorité
- EP 17167752 24.04.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/052840 24.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/198025 01.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 8 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.06.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.