FAHRZEUGBATTERIE

Brevet européen · EP3616253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616253
Numéro de demande
EP18791418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/653 (2014.01)
H01M 50/20 (2021.01)
H01M 50/209 (2021.01)
H01M 50/293 (2021.01)
H01M 10/625 (2014.01)
Priorité
US 201762489394 P 24.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/028916 23.04.2018
Publication PCT
WO2018/200399 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

WON, Peter

Cupertino, California 95014, US

HOSTLER, Jonathan

Canton, Michigan 48187, US

JOURDAN, Antoine

70619 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.