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Brevet européen · EP3616269 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616269
Numéro de demande
EP18791421
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01R 13/6463 (2011.01)
H01R 24/62 (2011.01)
H01R 13/502 (2006.01)
H01R 24/60 (2011.01)
H01R 13/11 (2006.01)
H01R 103/00 (2006.01)
H01R 13/64 (2006.01)
Priorité
US 201762489164 P 24.04.2017
US 201862635227 P 26.02.2018
Demande PCT
PCT/US2018/029146 24.04.2018
Publication PCT
WO2018/200528 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 18 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  4. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

KEITH, Scott Martin

Hickory, North Carolina 28602, US

HASHIM, Amid Ihsan

Hickory, North Carolina 28602, US

MOFFITT, Bryan Scott

Hickory, North Carolina 28602, US

TOBEY, Shawn Phillip

Hickory, North Carolina 28602, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.