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Brevet européen · EP3616271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616271
- Numéro de demande
- EP18721356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 17 nov. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/703 (2006.01)H01R 13/11 (2006.01)H01R 13/40 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017109246 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/060906 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/197682 01.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 17 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
Parties
Inventeur
ANNECKE, Alfred
74080 Heilbronn, DE
DULLIN, Claus
74906 Bad Rappenau-Fürfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.