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Brevet européen · EP3616325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616325
Numéro de demande
EP18790867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
26 juil. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/66 (2006.01)
H04B 1/40 (2015.01)
G10L 19/02 (2013.01)
H04N 19/60 (2014.01)
H04N 19/625 (2014.01)
H04N 19/12 (2014.01)
H03M 7/30 (2006.01)
Priorité
US 201762489650 P 25.04.2017
US 201815939473 29.03.2018
Demande PCT
PCT/US2018/028877 23.04.2018
Publication PCT
WO2018/200384 01.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

DTS, Inc.

5220 Las Virgenes Road, Calabasas, CA 91302, US

Inventeur

CHUBAREV, Pavel

Agoura Hills, California 91301, US

SEROUSSI, Gadiel

Cupertino, California 95014, US

SMITH, Brandon

Kirkland, Washington 98033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.