MUNDPFLEGEGERÄT
Brevet européen · EP3616560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616560
- Numéro de demande
- EP19204029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2016
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A46B 3/00 (2006.01)A46B 9/04 (2006.01)A46D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201514968607 14.12.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
MOSKOVICH, Robert A.
Manakin-Sabot,, VA Virginia 23103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.