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Brevet européen · EP3616596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616596
Numéro de demande
EP19204605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2016
Publié
4 mars 2020
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
G02B 21/00 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
G06T 5/50 (2006.01)
A61B 8/12 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G02B 21/16 (2006.01)
A61B 8/06 (2006.01)
A61B 8/08 (2006.01)
A61B 8/00 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 6/50 (2024.01)
Divisionnaire de
EP16170769
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Inventeur

THEMELIS, George

88131 Lindau, DE

GESSAT, Michael

8280 Kreuzlinge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.