BILDERFASSUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3616599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616599
Numéro de demande
EP19194111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/12 (2006.01)
A61B 1/253 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
F21V 29/77 (2015.01)
H01L 23/467 (2006.01)
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018162937 31.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

J. MORITA MFG. CORP.

680 Higashihama Minami-cho, Fushimi-ku Kyoto-shi Kyoto 612-8533, JP

Inventeur

WAKAZOME, Naonori

Kyoto, 612-8533, JP

NISHIMURA, Mikinori

Kyoto, 612-8533, JP

TANAKA, Tsuyoshi

Kyoto, 612-8533, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.