KNOCHENPLATTE UND CHIRURGISCHE SETS
Brevet européen · EP3616636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616636
- Numéro de demande
- EP19203806
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2014
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)A61F 2/28 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 4 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 04.02.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 25 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
79111 Freiburg, DE
79618 Rheinfelden, DE
79288 Gottenheim, DE
4456 Tenniken
79219 Staufen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.