LUFTENTFERNUNGSMECHANISMUS UND EINFÜHRSCHLEUSE
Brevet européen · EP3616741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616741
- Numéro de demande
- EP18790541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/06 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017089434 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017232 27.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/199297 01.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
MORI, Takayuki
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
HARADA, Kinya
Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP
KARINO, Wataru
Tokyo 163-1450, JP
SHIMIZU, Katsuhiko
Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP
KUWANO, Youichirou
Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.