LUFTENTFERNUNGSMECHANISMUS UND EINFÜHRSCHLEUSE

Brevet européen · EP3616741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616741
Numéro de demande
EP18790541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017089434 28.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/017232 27.04.2018
Publication PCT
WO2018/199297 01.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

MORI, Takayuki

Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP

HARADA, Kinya

Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP

KARINO, Wataru

Tokyo 163-1450, JP

SHIMIZU, Katsuhiko

Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP

KUWANO, Youichirou

Ashigarakami-gun Kanagawa 259-0151, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.