VORRICHTUNG ZUR STIMULATION LEBENDER KÖRPER
Brevet européen · EP3616746 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616746
- Numéro de demande
- EP18897100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2018
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017247986 25.12.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/037753 10.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/130715 04.07.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Tatsuyuki
Niigata-shi Niigata 956-0804, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.