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Brevet européen · EP3616788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3616788
- Numéro de demande
- EP17907874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01J 23/63 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/56 (2006.01)B01J 23/89 (2006.01)B01J 27/232 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)
- Priorité
- JP 2017089404 28.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/045371 18.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/198424 01.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
YAMASHITA, Yoshinori
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
TOMITA, Shohei
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
OCHIAI, Daisuke
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
IKEBE, Masatoshi
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.