ELEKTRISCH ANGETRIEBENES WERKZEUG

Brevet européen · EP3616848 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616848
Numéro de demande
EP18791876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
15 mars 2023
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
B24B 23/02 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2017087873 27.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/013673 30.03.2018
Publication PCT
WO2018/198671 01.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Inventeur

MIYAZAWA Ken

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

SUZUKI Ryo

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.