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Brevet européen · EP3616937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3616937
Numéro de demande
EP19000427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
4 mars 2020
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B42D 25/324 (2014.01)
B42D 25/342 (2014.01)
Priorité
DE 102014018512 12.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  6. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Inventeur

Fuhse, Christian

83624 Otterfing, DE

Franz, Peter

85567 Pienzenau/Bruck, DE

Keck-Angerer, Angelika

80797 München, DE

Imhof, Martin

81927 München, DE

Heine, Astrid

85551 Kirchheim, DE

Dörfler, Walter

81373 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.