INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3617017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3617017
- Numéro de demande
- EP19176504
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/184 (2012.01)B60W 10/20 (2006.01)B60W 50/08 (2020.01)B60W 50/00 (2006.01)B60W 50/02 (2012.01)B60W 50/029 (2012.01)
- Priorité
- JP 2018161528 30.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI, Ikuma
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
KANDA, Wataru
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
ITABASHI, Kaiji
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
YAMADA, Yoshihisa
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
MIYAKE, Kazuki
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
KONDOH, Tamotsu
Toyota-shi, Aichi-ken, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.