DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ACTIF PLACE SUR UN VÉLO
Brevet européen · EP3617049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3617049
- Numéro de demande
- EP19184748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2019
- Publié
- 4 mars 2020
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B62J 6/02 (2020.01)B60Q 1/08 (2006.01)B60Q 1/10 (2006.01)B60Q 1/12 (2006.01)B60Q 1/18 (2006.01)B60Q 1/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 18191095 28.08.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 12 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.