KLEBSTOFF- UND/ODER DICHTSTOFFZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3617249 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3617249
Numéro de demande
EP19194210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2019
Publié
4 mars 2020
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C08G 65/336 (2006.01)
C09J 171/02 (2006.01)
C09J 201/10 (2006.01)
C08L 101/10 (2006.01)
Priorité
EP 18191211 28.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Soudal

Everdongenlaan 20, 2300 Turnhout, BE

Inventeur

GEBOES, Peter

2630 Aartselaar, BE

BARTOLOMEEUSEN, Evelyne

2328 Meerle, BE

VAN PELT, Geert-Jan

2460 Lichtaart, BE

VAN DEN PLAS, Dave

2920 Kalmthout, BE

VERSTEGEN, Joachim

5508 TN Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.