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Brevet européen · EP3617312 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3617312
Numéro de demande
EP18792322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2018
Publié
4 mars 2020
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
C07K 14/435 (2006.01)
C07K 16/18 (2006.01)
G01N 33/53 (2006.01)
A61K 39/35 (2006.01)
Priorité
JP 2017090438 28.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/017472 01.05.2018
Publication PCT
WO2018/199341 01.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Inventeur

MATSUNAGA, Kayoko

Toyoake-shi Aichi 470-1192, JP

YAGAMI, Akiko

Toyoake-shi Aichi 470-1192, JP

NAKAMURA, Masashi

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

SHIMOJO, Naoshi

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

SATO, Nayu

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

AOKI, Yuji

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

SAKAI, Tomomi

Nagakute-shi Aichi 480-1136, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.